top of page

Propriété Intellectuelle

​

1. Propriété des contenus

​

Tous les contenus présents sur ce site, incluant, mais sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, et tout autre matériel, sont la propriété exclusive de Laëtitia CHAUSSIN ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.

​

2. Interdictions

Toute reproduction, distribution, modification, ou exploitation de ces contenus sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une violation des droits de propriété intellectuelle.

​

3. Droit d'action

Nous nous réservons le droit d'agir en justice contre toute atteinte à nos droits de propriété intellectuelle.

​

4. Marques et logos

Les marques, logos et signes distinctifs présents sur ce site sont également protégés par le droit des marques. Leur utilisation non autorisée est interdite.

​

5. Engagement des utilisateurs

​En accédant à notre site, vous vous engagez à respecter ces droits de propriété intellectuelle et à ne pas enfreindre les lois en vigueur.

bottom of page